Règlement intérieur de l'association Votre organisation

                                                                                                

Règlement intérieur

de l’Association version 17/01/2015

« Crazy Rider Asso Nutty Engine »

 

Préambule

 

Le présent règlement intérieur est établi par le bureau de l’association  moto custom

 «Crazy Rider Asso Nutty Engine »  en application de l’article 1 des statuts de l’association.

 

Il est destiné à fixer les divers points non précisés par les statuts et notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association dénommée «Crazy Rider Asso Nutty Engine »  sise chez Mr ROYER Marc  commune de  MARCHEPRIME 33380, et dont l'objet est l’association de motard sur moto custom et Trike harley davidson.

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de celle-ci. Il pourra être modifié par décision du Conseil d’Administration « ou bureau ». Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent, et est annexé aux statuts de l’association. Le présent règlement intérieur est par ailleurs affiché dans les locaux de l’association et de la section.

Article 1er : Adhésions

 

Pour être membre actif de l’association ou simple adhèrent, le postulant devra adresser une demande d’adhésion au président de l’association, datée et signée, précisant l’engagement de respecter les statuts et le règlement intérieur.

 Il s’acquittera du montant de la cotisation annuelle fixé par le CA ou BUREAU de l’association.

Le non-respect de cette condition entraîne la perte de la qualité de membre.

 

Les membres d’honneurs ne paient pas de cotisation.

 

 Les membres actifs et les simples adhérents s’acquitteront d’une cotisation annuelle d’un montant de 60 € . Toute année entamée est due.

 

 L’adhésion ne pourra être refusée que si le postulant n’entre pas dans l’une des  conditions d’adhésion de l’association.

 

Les conditions d’adhésion des Membres actifs :

 

Pour être postulant en tant que membre actif de l’association, les conditions ci-dessous doivent être remplies :

Etre majeur

Etre coopté par un membre actif ayant une ancienneté a l’association de plus d’un an.

Etre titulaire d’un permis moto ou être inscrit à ce même permis

Avoir l’acceptation d’adhésion du conseil d’administration

 

Les conditions d’adhésion des Membres  simples :

 

Etre majeur

Etre coopté par un membre actif ayant une ancienneté a l’association de plus d’un an.

Avoir l’acceptation d’adhésion du conseil d’administration

 

Les conditions d’adhésion des Membres d’honneurs :

 

Etre majeur

Avoir l’acceptation d’adhésion du conseil d’administration

 

Article 2 : Assemblée générale (AG)

 

La convocation à l’AG doit être expédiée aux membres de l’association au moins trente jours avant la date de l’AG par le secrétaire de l’association sous forme de courrier ou courriel. Elle comprendra l’ordre du jour de l’AG qui est fixé par le président de l’association. Celui-ci doit tenir compte des questions qui lui sont soumises par les membres actifs au moins vingt jours avant la date de l’assemblée. L’AG délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour. Le vote par procuration est autorisé si la procuration est présentée à l’ouverture de l’AG. Le nombre de pouvoirs détenu par un membre est au maximum de 2.

 

- Les adhérents peuvent inscrire des points à l’ordre du jour  si ceux-ci sont transmis au président au moins 20 jours AVANT la date de l’AG ; 

- Le mode de scrutin de vote est à main levée ou à bulletin secret

- La majorité requise est simple (en cas d’égalité de voix celle du président sera majoritaire)

 

Article 3 : Conseil d’administration (CA), bureau

 

Le CA se réunit au moins une fois par semestre. Il élit une fois par an, en son sein, un président,

un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Le bureau sera reconduit par tacite reconduction si il n y a pas de candidatures nouvelles.

 

 

Les candidatures au CA ou Bureau  sont adressées au président de l’association qui est chargé d’en arrêter la liste le jour de l’AG.(au moins 20 jours avant la date de l’A.G)

 

Les décisions du CA sont prises à la majorité simple.

Le président représente l’association et concourt à toute action en rapport avec l’objet de l’association.

Le secrétaire rédige et soumet au bureau un compte rendu présenté chaque année à l’approbation de l’AG, ainsi que les comptes rendu de réunion ordinaire.

 

Le trésorier est garant des comptes de l’association,  il présente à l’AG le bilan financier et demande quitus pour l’année écoulée.

 

Le bureau étudie tout projet intéressant et arrête le calendrier des activités annuelles.

 

Les membres actifs sont consultés sur les décisions intéressant les diverses activités de l’association.

 

Article 4 : Activités

 

Chaque activité fonctionne sous la responsabilité d’un membre du CA ou Bureau ; le CA est en charge des propositions de toutes mesures, recrutements, aménagements, achats, de plus il est en charge de leurs exécutions après acceptation.

 

Le local et le matériel consacrés à l’activité sont utilisables par les adhérents à condition qu’un responsable désigné par le CA soit présent.

 

 

Article 5 : Comptabilité

 

La bonne tenue des comptes est garantie par le trésorier qui ne procède à des paiements que sur présentation d’une pièce comptable visée du président et du vice-président ou du secrétaire. La sincérité et la conformité des comptes sont garanties par deux membres du bureau désignés par l’AG. Le trésorier présente aux adhérents réunis en AG un rapport comptable annuel complet.

Article 6 : Procédures disciplinaires

 

Tout adhérant ne se conforment pas au règlement de l’association, qui  par son comportement, ou pour son manque de courtoisie se verra averti dans un premier temps et radié par la suite,  sans le  remboursement de ses  cotisations  si le problème  persiste.

 

La sanction sera prononcée et validée par le Bureau de l’association après réunion extraordinaire.

 

Article 7 : Modification du règlement intérieur

 

Une demande de modification du règlement intérieur peut être faite par tout membre du CA, par l’AG, par 75 % au moins des adhérents. Cette demande de modification doit être adressée au CA au moins 15 jours avant l’une de ses réunions. Le CA dispose de 4 mois pour valider ou refuser la modification proposée.

- La validation du nouveau règlement intérieur se fera par décision du CA ou vote en AG sur proposition du CA.

 

Article 8 : Modalités de port des écussons et patchs de l’association

«Crazy Rider Asso Nutty Engine »  ou  «Crazy Rider Asso Nutty Engine  LADY»

 

 Le port du patch dorsal est strictement réservé aux membres actifs, celui-ci impose le respect des règles suivantes :

            -respect, courtoisie et tolérance vis-à-vis des  membres de l’association, des autres associations et club moto. CE FULL PATCH  CE PORTE EN DORSAL SANS AUCUNS AUTRES PATCHS

            -les couleurs de l’association  portent le renom de celle-ci à l’extérieur et à la vue de tous, vous vous engagez donc à ne pas porter préjudice à cette image.

 

Le port du patch frontal est strictement réservé aux simples membres et membre d’honneur , celui-ci impose le respect des règles suivantes :

 

  • Idem que pour le port du patch dorsal sauf : CE PORTE SUR LE CŒUR et autorise le port de divers autres sur le bas du gilet, l’emplacement haut à droite est réservé pour le port du patch de notre jumelage RE ISLAND BIKERS.

 

Le présent règlement a été modifié et approuvé lors de l’assemblée Générale  du 17Janvier 2015.

 

 

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