statuts de l'asso

STATUTS DE L’ASSOCIATION MOTO CUSTOM

Modifié le17 janvier 2015 par A.G

 

« CRAZY RIDER ASSO NUTTY ENGINE »

 

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

 «Crazy Rider Asso Nutty Engine »  ou C.R.A.N.E

ARTICLE 2 : Buts

Cette association a pour but :

- De développer les activités liées au tourisme à moto et à la formation (conduite, sécurité…) du motard.

- De réunir des personnes ayant une passion commune pour la moto custom.

- D’entretenir un esprit de rencontre entre personnes d’un département.

- De participer  directement ou indirectement a des œuvres caritatives « exemple : TELETHON »

- De crée et maintenir l’espace internet «Crazy Rider Asso Nutty Engine »  et d’assurer les frais d’hébergement et de fonctionnement.

- Mettre en place des partenariats avec des professionnels du monde motard et ainsi proposer aux membres des tarifs attractifs pour leur équipement et l’entretien de leur moto.

ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social temporaire est fixé chez Mr ROYER Marc 33380 MARCHEPRIME (Adresse complète disponible sur demande).

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.

 

ARTICLE 4 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :

- Des dons ou cotisations versés par les membres ou par toutes autres personnes le désirant.

- De subventions éventuelles qui peuvent être accordées par l’état, la Région, le Département, les communes et de toutes personnes ou organisme s’intéressant à l’association.

ARTICLE 6 : Composition de l’association

L’association se compose de :

Membres Actifs.
Membres d’Honneurs.

Sont membres actifs ceux qui ont versé un don, une cotisation, désirant de participer à la vie de l’association. Ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale.

Sont membres d’honneur ceux qui ont été lors d’une assemblée générale ordinaire proposés comme personne méritante vis-à-vis de l’association.

L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président, tout autre membre du conseil d’administration et, le cas échéant, tout membre actif qui en aura reçu mandat temporaire de la part du conseil d’administration.

ARTICLE 7 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association,

- il faut adhérer aux présents statuts et au règlement intérieur,

- être à jour de sa cotisation annuelle,

- être motivé à participer au développement des activités,

- avoir plus de 18 ans.

Le Conseil d’Administration pourra refuser toute adhésion, avec motif aux intéressés.

Il vous suffit de prendre contact avec un membre du conseil d’administration pour proposer votre adhésion et remplir une demande d’adhésion manuscrite.

ARTICLE 8 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

– La démission.

– Le décès.

– La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave.

ARTICLE 9 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association.

Trente jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d’Administration, ou du tiers des membres de l’association. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

La convocation sera envoyée par email ou courrier aux membres.

L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.

Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE 10 : Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 11 membres au maximum, élus pour une année par l’Assemblée Générale.

Les membres sont rééligibles.

En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus proche Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins deux de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin a main levé, un Bureau composé de :

– un(e) Président et, si besoin, un(e) Vice-présidents,

– un(e) Secrétaire et, si besoin, un(e) Secrétaire Adjoint,

– un(e) Trésorier et, si besoin, un(e) Trésorier Adjoint,

_ un road capitaine, responsable de la sécurité route,

_ un(e) Web master, responsable de la gestion du site internet et de la page Facebook.

ARTICLE 11 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande de deux des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.

L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

ARTICLE 12 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 13 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Ces statuts ont été approuvés lors de l’assemblée constitutive du 23 Novembre 2012.

Le Président                                                                 Le vice-Président

        Mr Marc ROYER                                                              Mr Jorg SCHAFFER

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